Le demandeur d’information doit faire parvenir une demande écrite qui spécifie exactement ce qu’il recherche, avec un engagement de sa part d’assumer les frais s’il y a lieu.
TARIFICATION
- La première heure est gratuite.
- Les heures suivantes sont chargées à 25,00 $ de l’heure pour les institutions muséales et les organismes à but non lucratif et à 50,00 $ de l’heure pour les compagnies privées et à but lucratif (ces tarifs sont sujets à des ajustements au début de chaque année civile). Les taxes sont en sus.
COÛTS DE REPRODUCTION
0,25 $ la photocopie 8.5″ X 11″
0,30 $ la photocopie 8.5″ X 14″
0,40 $ la photocopie 11″ X 17″
En ce qui concerne la reproduction de photographies, les frais chargés sont les coûts réels de la reproduction et des frais d’envoi, ainsi que 5,00 $ pour la manutention.
FRAIS D’ENVOI DE DOCUMENTATION
- Des frais d’emballage, de manutention et de poste sont applicables pour les envois. Les prix sont déterminés à partir des tarifs postaux en vigueur.
- Pour les États-Unis et les autres pays, le tarif sera déterminé à la pièce à partir de celui en vigueur chez Postes Canada.
PROCÉDURES POUR DES RECHERCHES SUR PLACE
- La personne qui vient elle-même faire sa recherche prend rendez-vous à l’avance.
- Elle signe le registre des présences.
- Elle assume le coût des photocopies au tarif mentionné ci-haut.
- Elle ne cherche pas elle-même les livres ou les dossiers : elle les demande à la personne ressource du Musée.
DROITS DE REPRODUCTION (POUR LES PHOTOS NUMÉRIQUES)
- Coût disponible sur demande