Politique de la recherche

Le demandeur d’information doit faire parvenir une demande écrite qui spécifie exactement ce qu’il recherche, avec un engagement de sa part d’assumer les frais s’il y a lieu.

Si les frais dépassent 10,00 $, une lettre lui est envoyée, expliquant les procédures et lui donnant une évaluation des coûts engendrés par sa demande d’information. Par la même occasion, il lui est demandé d’envoyer son paiement à l’avance, s’il désire toujours recevoir les informations réclamées.

Tarification

  • La première heure est gratuite.
  • Les heures suivantes sont chargées à 25,00 $ de l’heure pour les institutions muséales et les organismes à but non lucratif et à 50,00 $ de l’heure pour les compagnies privées et à but lucratif (ces tarifs sont sujets à des ajustements au début de chaque année civile). Les taxes sont en sus.

Coûts de reproduction 

0,25 $ la photocopie 8.5″ X 11″

0,30 $ la photocopie 8.5″ X 14″

0,40 $ la photocopie 11″ X 17″

Ces tarifs sont sujets à des ajustements au début de chaque année civile.

En ce qui concerne la reproduction de photographies, les frais chargés sont les coûts réels de la reproduction et des frais d’envoi, ainsi que 5,00 $ pour la manutention.

Frais d’envoi de documentation 

  • Des frais d’emballage, de manutention et de poste sont applicables pour les envois. Les prix sont déterminés à partir des tarifs postaux en vigueur.
  • Pour les États-Unis et les autres pays, le tarif sera déterminé à la pièce à partir de celui en vigueur chez Postes Canada.

Procédures pour des recherches sur place

  • Le chercheur qui vient lui-même faire sa recherche prend rendez-vous à l’avance.
  • Le chercheur signe le registre des présences.
  • Il assume le coût des photocopies au tarif mentionné ci-haut.
  • Il ne cherche pas lui-même les livres ou les dossiers : il les demande à la personne ressource du Musée.

Droits de reproduction (pour les photos numériques)

  • Coût disponible sur demande
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